Mentions légales

1-Éditions du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site internet https://cyclonvalleye.fr/.

Éditeur du site : Quentin Valleye, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Cyclon’Valleye Production.

Nom commercial : Cyclon’Valleye Production

SIREN : 803 908 391

SIRET : 803 908 391 00029

Téléphone : 06 45 13 08 43

Adresse e-mail : [À compléter avec ton adresse e-mail professionnelle]

Directeur de la publication : Quentin Valleye

2 - Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL

7 place de la Gare, BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex, France

Téléphone : 09 70 80 89 11

3 – Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, graphismes, logos et autres créations originales présents sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation de ces contenus, en tout ou partie, est interdite lorsqu’elle porte sur des éléments dont Quentin Valleye détient les droits.

Les droits portant sur les contenus appartenant à des clients ou à des tiers restent régis par les autorisations, licences et dispositions contractuelles applicables.

Toute utilisation non autorisée de contenus protégés est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

4 – Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, des erreurs ou omissions peuvent subsister.

Quentin Valleye s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et l’accessibilité du site. Toutefois, son accès peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou des raisons techniques.

Quentin Valleye ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou de l’indisponibilité temporaire de celui-ci, dans les limites autorisées par la législation applicable.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Quentin Valleye ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

5 – Données personnelles

Les données personnelles éventuellement recueillies par l’intermédiaire du site, notamment via le formulaire de contact, sont traitées par Quentin Valleye, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Cyclon’Valleye Production.

Ces données sont utilisées pour répondre aux demandes de renseignements, préparer des propositions commerciales et assurer, le cas échéant, le suivi des relations professionnelles.

Les données sont accessibles aux seules personnes et aux seuls prestataires dont l’intervention est nécessaire aux finalités poursuivies.

Elles sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité, sous réserve des durées de conservation imposées par la réglementation applicable.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation applicable, les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par ces textes, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, le cas échéant, de portabilité de leurs données.

Pour exercer ces droits ou obtenir des informations sur le traitement de leurs données, les personnes concernées peuvent contacter l’éditeur à l’adresse e-mail indiquée dans la section « Édition du site ».

Une réclamation peut également être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/.

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés sans consentement préalable. Pour les autres traceurs, le consentement de l’utilisateur est recueilli lorsqu’il est requis par la réglementation.

L’utilisateur peut accepter ou refuser les traceurs soumis à consentement et modifier ses choix ultérieurement au moyen du dispositif de gestion des cookies disponible sur le site.

Les finalités et les durées de conservation dépendent des outils effectivement utilisés sur le site.

7 - Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Quentin Valleye n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement, sous réserve des dispositions légales applicables.

La création de liens hypertextes vers le présent site est autorisée à condition de ne pas porter atteinte aux droits de l’éditeur ni de créer de confusion quant à l’origine des contenus.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables seront mises en œuvre.

Crédits

Création du site internet : Cyclon’Valleye Production

Crédits photographiques : Quentin Valleye – Cyclon’Valleye Production

Crédits vidéo : Quentin Valleye – Cyclon’Valleye Production